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Titulaire : J. LIVIO, entrepreneur individuel
Nom commercial : pH7x Systems®
NIF : 198690851
Siège : Rua Pulido Valente 24 R/C Dto, 2910-642 Setúbal, Portugal
E-mail : hello@ph7x.com
Téléphone : +351 939 035 565 · +351 265 410 645
2. Objet du site et acceptation
Ce site a une vocation informative. Il présente pH7x Systems, son expertise et une sélection de réalisations. Rien de ce qui y figure ne constitue une offre contraignante, une garantie de résultats ou un conseil professionnel ; toute mission est régie par un accord écrit distinct. En accédant au site ou en l'utilisant, vous acceptez les présentes Conditions.
3. Propriété intellectuelle
L'ensemble du contenu de ce site, textes, mise en page, design, graphismes, la dénomination et le logo pH7x Systems® et les autres éléments de marque, appartient à J. LIVIO ou lui est concédé sous licence, et est protégé par le droit de la propriété intellectuelle. Vous pouvez consulter et imprimer des pages pour votre usage personnel et non commercial. Toute autre reproduction, distribution, modification ou utilisation publique sans notre autorisation écrite préalable est interdite. Les noms, logos et marques de tiers affichés (par exemple, marques de clients ou certifications Microsoft) demeurent la propriété de leurs titulaires respectifs et sont utilisés à des fins d'identification uniquement.
4. Utilisation acceptable
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7. Données personnelles
Le traitement des données personnelles dans le cadre de ce site est décrit dans notre Politique de confidentialité et notre Politique de cookies, qui font partie intégrante des présentes Conditions.
8. Droit applicable et juridiction
Les présentes Conditions sont régies par le droit portugais. Sauf dispositions impératives de protection des consommateurs, tout litige né de l'utilisation de ce site sera soumis aux tribunaux compétents de l'arrondissement de Setúbal, Portugal. Les consommateurs de l'UE peuvent également recourir à la plateforme de règlement en ligne des litiges de la Commission européenne : ec.europa.eu/consumers/odr.
9. Modifications
Nous pouvons mettre à jour les présentes Conditions à tout moment. La version en vigueur est celle publiée sur cette page, avec la date indiquée ci-dessus.
Langue faisant foi
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